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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE APPATS
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BIG CHALUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIG CHALUT
NORMANDIE APPATS SARL

Numéro de dépôt :
96640823
Date de dépôt :
04/09/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2006

Présentation de la marque BIG CHALUT

Déposée le 4 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE APPATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIG CHALUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE APPATS domicilié(e) 19, rue du Colonel Fabien BP 15, 14860 RANVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque BIG CHALUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIG CHALUT est expirée depuis le 4 septembre 2006.

NORMANDIE APPATS a également déposé les autres marques suivantes : SALTARELLE , SABLOON , NAPA , MINICOLE , GRAVINE , CORDELLE , DURES JUMBO , APPATS EXPRESS , RAG , SUPER CORDELLE


NORMANDIE APPATS SARL - 19, rue du Colonel Fabien BP 15, 14860 RANVILLE - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Inscription le 19 septembre 2002 - Changement de nature juridique n°354347 - Publication au BOPI 2002-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

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