Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORMANDIAL
NORMANDIE AMENAGEMENT, sem

Numéro de dépôt :
98730533
Date de dépôt :
24/04/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2028

Présentation de la marque NORMANDIAL

Déposée le 24 avril 1998 par la société NORMANDIE AMENAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORMANDIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la société NORMANDIE AMENAGEMENT domicilié(e) 1 AVENUE du Pays de Caen, BP 04 - 14460 - COLOMBELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 377 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NORMANDIE AMENAGEMENT, Mme HUYGHE-DOYERE Pascale domicilié(e) 1 AVENUE du Pays de Caen, BP 04 - 14460 - COLOMBELLES - France.

La marque NORMANDIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORMANDIAL arrivera à expiration en date du 24 avril 2028.

NORMANDIE AMENAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INNOCITY , Paris Smart City , Hélios , L'Etincelle , La Lumière , Smart City Normandie , NORMANDIKA , PALATIO , Héliosphère , Le campus des Lumières


NORMANDIE AMENAGEMENT, sem - 1 AVENUE du Pays de Caen, BP 04 - 14460 - COLOMBELLES - France - SIREN 409377496


NORMANDIE AMENAGEMENT, Mme HUYGHE-DOYERE Pascale - 1 AVENUE du Pays de Caen, BP 04 - 14460 - COLOMBELLES - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2008 n°2370466 - Publication au BOPI 2008-04-17

Inscription le 6 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°482021 - Publication au BOPI 2008-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Renouvellement avec limitation le 11 avril 2018 n°2678584 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2018-04-11

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; extraits de houblon à usage pharmaceutique ; bonbons à usage pharmaceutique ; résidus du traitement des grains de céréales à usage médical ; farines à usage pharmaceutique ; farines lactées pour bébés ; lactose ; eaux minérales à usage médical ; substances nutritives pour micro-organismes ; oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; sucre à usage médical ; vitamines. Papiers, cartons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes ; cartes géographiques ; cartonnages ; catalogues ; paquets d'emballages ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; représentations graphiques ; horaires imprimés ; images imprimées ; imprimés ; journaux ; supports pour photographies ; timbres poste ; prospectus ; publications ; reliures ; articles pour reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Viandes (à l'exception du porc et de la volaille) ; porc bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Porc de Normandie ” ; volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volaille de Normandie ” ; gibiers ; extraits de viande ; plats préparés à base de viande, conserves de viande, charcuterie ; poissons ; plats préparés à base de poissons, conserves de poissons ; fruits et légumes séchés, conservés et cuits ; plats préparés à base de légumes, conserves de légumes, conserves de fruit ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages à pâte molle) ; fromage à pâte molle d'appellation “ Camembert de Normandie ” contrôlée ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miels, sirop de mélasse ; levure, poudres pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums et de congrès, notamment dans le domaine de l'agro-alimentaire ; organisation de concours ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment dans le domaine de l'agro-alimentaire ; publication de livres ; organisation de loteries ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; gestion de lieux d'exposition.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.