Déposée le 15 novembre 1996 par la société NORMANDE DE MEUBLES SONORMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « sonorma.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-51 du 20 décembre 1996.
Le déposant est la société NORMANDE DE MEUBLES SONORMA domicilié(e) Route Champlain, 14600 HONFLEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 407 173 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque sonorma.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORMANDE DE MEUBLES SONORMA - Route Champlain, 14600 HONFLEUR - France - SIREN 321407173
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France
Inscription le 10 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°320940 - Publication au BOPI 2001-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Meubles, glaces (miroirs), cadres, tabourets, chaises, fauteuils, canapés, commodes, divans, tables, lits, penderies, armoires, placards, dessertes, articles d'aménagement intérieurs pour bureau: mobilier de bureau, bibliothèques, vitrines, coffres-forts, porte-manteaux (meubles), porte-parapluies, objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. Télécommunications; communications électroniques; communications par terminaux d'ordinateurs; messagerie électronique; transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs; communications utilisant le réseau international de communications "Internet" et les ressources à la nome 3W (Word Wide Web)
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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