Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORMANDE DE MEUBLES SONORMA
/
C.Y.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.Y.S.
NORMANDE DE MEUBLES SONORMA, société anonyme

Numéro de dépôt :
98765960
Date de dépôt :
23/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2008

Présentation de la marque C.Y.S.

Déposée le 23 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) NORMANDE DE MEUBLES SONORMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C.Y.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORMANDE DE MEUBLES SONORMA domicilié(e) Route Champlain, 14600 HONFLEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 407 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque C.Y.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.Y.S. est expirée depuis le 23 décembre 2008.

NORMANDE DE MEUBLES SONORMA a également déposé les autres marques suivantes : sonorma.com , SENATEUR , PERFORMANCE , BURONOMIC ON LINE , CONSUL , FLASH , FLEURON , BURONOMIC , OPUS-b , DIPLOMAT


NORMANDE DE MEUBLES SONORMA, société anonyme - Route Champlain, 14600 HONFLEUR - France - SIREN 321407173


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Inscription le 10 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°320940 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Meubles, glaces (miroirs), cadres, tabourets, chaises, fauteuils, canapés, commodes, divans, tables, lits, penderies, armoires, placards, dessertes, articles d'aménagement intérieurs pour bureau (meubles), mobilier de bureau, bibliothèques, vitrines, pans de boiseries pour meubles, casiers, porte-manteaux (meubles), porte-parapluies, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailler, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique.