Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Normande d'Achats en Commun (S.A.N.A.C
/
VIEUX CAVEAU CUVEE IMPERIAL SANNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX CAVEAU CUVEE IMPERIAL SANNAC
Société Anonyme Normande d'Achats en Commun (S.A.N.A.C.)

Numéro de dépôt :
1239014
Date de dépôt :
09/03/1983
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
09/03/1993
VIEUX CAVEAU CUVEE IMPERIAL SANNAC de Normande d\'Achats en Commun (S.A.N.A.C

Présentation de la marque VIEUX CAVEAU CUVEE IMPERIAL SANNAC

Déposée le 9 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) Normande d'Achats en Commun (S.A.N.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « VIEUX CAVEAU CUVEE IMPERIAL SANNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Normande d'Achats en Commun (S.A.N.A.C domicilié(e) 12, place Richard Waddington, 76160 DARNETAL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TABOURET - France.

La marque VIEUX CAVEAU CUVEE IMPERIAL SANNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX CAVEAU CUVEE IMPERIAL SANNAC est expirée depuis le 9 mars 1993.


Société Anonyme Normande d'Achats en Commun (S.A.N.A.C.) - 12, place Richard Waddington, 76160 DARNETAL. - France


TABOURET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Vins