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Marques déposées par NORMAND PICONNET
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TROIS CONTREES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TROIS CONTREES
NORMAND PICONNET, EARL

Numéro de dépôt :
4153183
Date de dépôt :
02/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2025
TROIS CONTREES de NORMAND PICONNET

Présentation de la marque TROIS CONTREES

Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par NORMAND PICONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROIS CONTREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est NORMAND PICONNET, EARL domicilié(e) 4 chemin de la ferme de la folie - 10110 - Bar sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMAND PICONNET, M. Simon NORMAND domicilié(e) 4 chemin de la ferme de la folie - 10110 - Bar sur Seine - France.

La marque TROIS CONTREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS CONTREES arrivera à expiration en date du 2 février 2025.

NORMAND PICONNET a également déposé les autres marques suivantes : Domaine La Borderie , Domaine Douce Folie


NORMAND PICONNET, EARL - 4 chemin de la ferme de la folie - 10110 - Bar sur Seine - France


NORMAND PICONNET, M. Simon NORMAND - 4 chemin de la ferme de la folie - 10110 - Bar sur Seine - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.