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Marques déposées par normand-piconnet
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Domaine Douce Folie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Douce Folie
normand-piconnet, EARL

Numéro de dépôt :
4012194
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/06/2023
Domaine Douce Folie de normand-piconnet

Présentation de la marque Domaine Douce Folie

Déposée le 7 juin 2013 par normand-piconnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine Douce Folie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est normand-piconnet, EARL domicilié(e) 13 faubourg de bourgogne - 10110 - BAR SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, normand-piconnet, M. Normand Simon domicilié(e) 13 faubourg de bourgogne - 10110 - BAR SUR SEINE - France.

La marque Domaine Douce Folie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Douce Folie est expirée depuis le 7 juin 2023.

normand-piconnet a également déposé les autres marques suivantes : Domaine La Borderie , TROIS CONTREES


normand-piconnet, EARL - 13 faubourg de bourgogne - 10110 - BAR SUR SEINE - France


normand-piconnet, M. Normand Simon - 13 faubourg de bourgogne - 10110 - BAR SUR SEINE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée.