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Marques déposées par NORMAND Moniqueen nom propreTODO
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Allons-y en autocar !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Allons-y en autocar !
NORMAND Monique Entreprise individuelle en nom propre

Numéro de dépôt :
98752409
Date de dépôt :
30/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2008

Présentation de la marque Allons-y en autocar !

Déposée le 30 septembre 1998 par NORMAND Moniqueen nom propreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Allons-y en autocar ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est NORMAND Moniqueen nom propreTODO domicilié(e) 25, Rue Pierre André, 78440 GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 330 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique NORMAND - France.

La marque Allons-y en autocar ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Allons-y en autocar ! est expirée depuis le 30 septembre 2008.


NORMAND Monique Entreprise individuelle en nom propre - 25, Rue Pierre André, 78440 GARGENVILLE - France - SIREN 419330949


Monique NORMAND - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317094 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Transports de personnes ; organisation voyages en autocar.