Marque expirée - Marque en non vigueur

PASS'AIR
NORMAND Guy
GRANDCLAUDE Christian

Numéro de dépôt :
96611308
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2016

Présentation de la marque PASS'AIR

Déposée le 15 février 1996 par NORMAND Guy et GRANDCLAUDE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS'AIR »

Les déposants sont NORMAND Guy domicilié(e) IMPASSE DU COMMANDANT EMILE DUBOC,76200 DIEPPE (dossier no 2308262) - 76200 - France et GRANDCLAUDE Christian domicilié(e) 19 Rue de l'Ermitage,95410 GROSLAY (dossier no 2308262) - 95410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSSE Isabelle domicilié(e) 22 rue Jean Mermoz,75008 PARIS (dossier no 2308262) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASS'AIR est expirée depuis le 15 février 2016.


NORMAND Guy - IMPASSE DU COMMANDANT EMILE DUBOC,76200 DIEPPE (dossier no 2308262) - 76200 - France

GRANDCLAUDE Christian - 19 Rue de l'Ermitage,95410 GROSLAY (dossier no 2308262) - 95410 - France


JOSSE Isabelle - 22 rue Jean Mermoz,75008 PARIS (dossier no 2308262) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2006 n°2308262 - Publication au BOPI 2006-02-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°454332 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 4 juillet 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°326304 - Publication au BOPI 2001-07-04

Inscription le 18 décembre 2000 - Rejet partiel n°313119 - Publication au BOPI 2000-12-18

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons. Système de détection et extinction automatique de feux ; extincteur et matériel avertisseur d'incendie. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de surgélation ; hottes d'aération, de ventilation et de filtration pour cuisines et cuisines centrales ; et hottes d'aération. Services d'installation, d'entretien, de nettoyage, de réparation et de maintenance, de systèmes de ventilation et dispositif filtrant pour cuisines et hottes d'aération, d'appareils, de climatisation, de désodorisation, d'humidification, de déshumidification, de surgélation, d'extincteur et matériel automatique d'extinction d'incendie. Service de désodorisation, de rafraichissement de l'air.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.