Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA ROTURIERE
Numéro de dépôt :
1151928
Date de dépôt :
21/06/1980
Lieu de dépôt :
BLAYE
Présentation de la marque CHATEAU LA ROTURIERE
Déposée le 21 juin 1980 par NORMAND GASTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA ROTURIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA ROTURIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU LA ROTURIERE est expirée depuis le 21 juin 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12