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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NORMAND Claude
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VEGEVEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGEVEAU
NORMAND Claude EURL

Numéro de dépôt :
97711538
Date de dépôt :
31/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2007

Présentation de la marque VEGEVEAU

Déposée le 31 décembre 1997 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NORMAND Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGEVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NORMAND Claude domicilié(e) Le Moulin, 50210 OUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 490 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL NORMAND Claude - France.

La marque VEGEVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGEVEAU est expirée depuis le 31 décembre 2007.

NORMAND Claude a également déposé les autres marques suivantes : RUMISTIM , VEGETONIC , LE BON PATE CROUTE NORMAND , VEGEBOV , VEGEMIX , VEGELAC


NORMAND Claude EURL - Le Moulin, 50210 OUVILLE - France - SIREN 382490753


EURL NORMAND Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

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