Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMAN'S CONQUEST
NORMAN Christopher Francis Marshall (de nationalité britannique)
NORMAN Helen (de nationalité britannique)

Numéro de dépôt :
96613433
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque NORMAN'S CONQUEST

Déposée le 29 février 1996 par NORMAN Christopher Francis Marshall (de nationalité britannique et NORMAN Helen (de nationalité britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMAN'S CONQUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Les déposants sont NORMAN Christopher Francis Marshall (de nationalité britannique), domicilié(e) Little Orchard, West Lydford, Somerset, TA11 7DQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni et NORMAN Helen (de nationalité britannique), domicilié(e) Little Orchard, West Lydford, Somerset, TA11 7DQ ROYAUME-UNI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAILLOT - France.

La marque NORMAN'S CONQUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMAN'S CONQUEST est expirée depuis le 1 mars 2006.


NORMAN Christopher Francis Marshall (de nationalité britannique) - Little Orchard, West Lydford, Somerset, TA11 7DQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni

NORMAN Helen (de nationalité britannique) - Little Orchard, West Lydford, Somerset, TA11 7DQ ROYAUME-UNI - France


Cabinet CHAILLOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

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