Marque expirée - Marque en non vigueur

ABC PREVENTYS
NORMALYS SARL

Numéro de dépôt :
3430866
Date de dépôt :
18/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2016
ABC PREVENTYS de NORMALYS

Présentation de la marque ABC PREVENTYS

Déposée le 18 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABC PREVENTYS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMALYS domicilié(e) ZI DU PLESSIS BEUSCHER,35220 CHATEAUBOURG - 35220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 168 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES LE CORRE domicilié(e) ZI DU PLESSIS BEUSCHER,35220 CHATEAUBOURG - 35220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABC PREVENTYS est expirée depuis le 18 mai 2016.

NORMALYS a également déposé les autres marques suivantes : NORMALYS , CE CELYS , NORMALYS


NORMALYS SARL - ZI DU PLESSIS BEUSCHER,35220 CHATEAUBOURG - 35220 - France - SIREN 421168147


GILLES LE CORRE - ZI DU PLESSIS BEUSCHER,35220 CHATEAUBOURG - 35220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Éducation ; formation.