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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU
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TOUS CES PROJETS D'EXCEPTION ONT UN POINT COMMUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUS CES PROJETS D'EXCEPTION ONT UN POINT COMMUN
NORMALU, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3769606
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2020
TOUS CES PROJETS D\'EXCEPTION ONT UN POINT COMMUN de NORMALU

Présentation de la marque TOUS CES PROJETS D'EXCEPTION ONT UN POINT COMMUN

Déposée le 27 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUS CES PROJETS D'EXCEPTION ONT UN POINT COMMUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU domicilié(e) Route de l'EDF - 68680 - KEMBS - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 750 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque TOUS CES PROJETS D'EXCEPTION ONT UN POINT COMMUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 27 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS CES PROJETS D'EXCEPTION ONT UN POINT COMMUN est expirée depuis le 27 septembre 2020.

NORMALU a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALISSIMO , REVES SATINES , L'ART DU PLAFOND , BARRISOL STAR , EMPREINTE DE VOTRE UNIVERS , L'EXPERT MONDIAL POUR VOS MURS ET PLAFONDS , LE BETON AUSSI LEGER QU'UNE FEUILLE , TRANSGLASS , TREMPOVISION , Trempodesign


NORMALU, société par actions simplifiée - Route de l'EDF - 68680 - KEMBS - France - SIREN 946750635


CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Métaux communs et leurs alliages, colonnes d'affichage métallique ; aluminium ; armatures métalliques pour meubles ; châssis métalliques (construction) pour objets d'ornementation ; cloisons métalliques ; constructions transportables métalliques ; enseignes en métal ; mâts métalliques ; monuments métalliques ; panneaux de signalisation métalliques ni lumineux, ni mécaniques ; panneaux pour la construction métallique ; poteaux métalliques ; corniches métalliques ; cornières métalliques ; rivets métalliques ; armatures métalliques pour la construction.

Appareils et installations d'éclairage ; caissons de protection d'appareils d'éclairage (matériaux de construction métalliques) ; diffuseurs d'éclairage ; lampadaires ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; luminaires ; luminaires en matière plastique ; meubles lumineux (diffuseurs d'éclairage) ; plafonniers ; réflecteurs de lampes ; tableaux lumineux (diffuseurs d'éclairage) ; tubes de lampes ; tubes lumineux ou opaques pour l'éclairage ; paravents d'éclairage (diffuseurs d'éclairage) ;

Matériaux de construction non métalliques ; armatures non métalliques pour la constructions ; cloisons non métalliques ; faux plafonds et faux murs (non métalliques) ; profilés de fixation de toiles ou films pour faux plafonds ou faux murs ; plafonds-tendus et profilés non-métalliques ; revêtements de murs, de parois, de plafonds (construction) non-métalliques ; caissons non-métalliques de protection d'appareils d'éclairage (matériaux de construction non-métalliques).

Revêtements de sols, de murs et de plafonds non en matière textile ; tentures pour murs ou plafonds non en matière textile ; toile ou films non en matière textile pour faux plafonds ou faux murs ;

Construction et installation de stand de foire et de stands de magasins ; installation et réparation d'appareil électriques de chauffage et d'éclairage ; installation et réparation de plafonds-tendus, faux plafonds, faux murs, et tentures murales en matière plastique ; services d'isolation (construction) ; travaux de tapissiers.