Déposée le 7 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIMPLICITE SIMPLICITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-02 du 11 janvier 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU domicilié(e) Route du Sipes - 68680 - KEMBS - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 750 635 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SIMPLICITE SIMPLICITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORMALU, Société par actions simplifiée - Route du Sipes - 68680 - KEMBS - France - SIREN 946750635
GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2017 n°2665826 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-05
Panneaux lumineux d'information en matière plastique (succédané du tissu) ; enseignes lumineuses en matière plastique (succédané du tissu) pour la publicité ; paravents publicitaires en matière plastique (succédané du tissu).
Armature non métallique pour la construction ; cloisons non métalliques ; faux plafonds et faux murs (non métalliques) ; matériaux de construction (non métalliques), notamment profilés de fixation de toile ou film pour faux plafonds ou faux murs ; plafonds (non métalliques) ; plafonds-tendus et profilés (non métalliques) ; revêtements de murs, de parois, de plafonds (non métalliques).
Enseignes en matières plastiques non lumineuses ; objets d'arts en matière plastique ; paravents (meubles) en matière plastique (succédané du tissu).
Revêtements de sols ; toiles perforées non en matière plastique pour faux plafonds ou faux murs ; tentures pour murs ou plafonds non en matière textile.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SIMPLICITE SIMPLICITY"