Déposée le 15 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEDNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-47 du 23 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU domicilié(e) Route du Sipes - 68680 - KEMBS - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 750 635 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SEDNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORMALU, Société par actions simplifiée - Route du Sipes - 68680 - KEMBS - France - SIREN 946750635
GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2017 n°2661743 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-13
Panneaux lumineux d'information en matière plastique (succédané du tissu), enseignes lumineuses en matière plastique (succédané du tissu) pour la publicité, paravents publicitaires en matière plastique translucide (succédané du tissu).
Appareils et installation d'éclairage, diffuseurs d'éclairage, dispositifs de protection pour l'éclairage, lampadaires, lampes d'éclairage, lampes électriques, lustres, plafonniers, réflecteurs de lampes, tubes de lampes, tubes lumineux ou opaques pour l'éclairage, luminaires en matières plastiques (succédanés du tissu), paravents d'éclairage.
Armatures pour la construction, cloisons non métalliques, faux plafonds et faux murs (non métalliques), matériaux de construction non métalliques, profilés de fixation de toiles ou films pour faux plafonds ou faux murs, plafonds non métalliques, plafonds-tendus et profilés non-métalliques, revêtements de murs, de parois, de plafonds (construction) non-métalliques.
Enseignes en matières plastiques, objets d'arts en matière plastique, paravent (meubles) en matière plastique (succédané du tissu).
Bâches, toiles ou films en matière textile ou plastique (succédané du tissus) pour faux plafonds ou faux murs.
Tissus, toile, matières plastiques (succédané du tissus).
Revêtements de sols non en matière textile, tentures pour murs ou plafonds en matière textile, toile ou films perforé non en matière textile pour faux plafonds ou faux murs, fentures pour murs ou plafonds non en matière textile.
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