Déposée le 15 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUMIERE DU NORD »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU domicilié(e) Route du Sipes,68680 KEMBS - 68680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 750 635 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU & BRUDER Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORMALU SAS - Route du Sipes,68680 KEMBS - 68680 - France - SIREN 946750635
JURISPATENT – CABINET GUIU & BRUDER Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47
Panneaux lumineux d'information en matière plastique (succédané du tissu), enseignes lumineuses en matière plastique (succédané du tissu) pour la publicité, paravents publicitaires en matière plastique translucide (succédané du tissu).
Appareils et installation d'éclairage, diffuseurs d'éclairage, dispositifs de protection pour l'éclairage, lampadaires, lampes d'éclairage, lampes électriques, lustres, plafonniers, réflecteurs de lampes, tubes de lampes, tubes lumineux ou opaques pour l'éclairage, luminaires en matières plastiques (succédanés du tissus), paravents d'éclairage.
Armatures pour la construction, cloisons non métalliques, faux plafonds et faux murs (non métalliques), matériaux de construction non métalliques, profilés de fixation de toiles ou films pour faux plafonds ou faux murs, plafonds non métalliques, plafonds-tendus et profilés non-métalliques, revêtements de murs, de parois, de plafonds (construction) non-métalliques.
Enseignes en matières plastiques non-lumineuses.
Bâches, toiles ou films en matière textile ou plastique (succédané du tissus).
Tissus, toiles, matières plastiques (succédané du tissus).
Revêtements de sols non en matière textile, tentures pour murs ou plafonds en matière textile, toile ou films perforé non en matière textile pour faux plafonds ou faux murs, tentures pour murs ou plafonds non en matière textile.
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