Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES RECYCLES
NORMALU Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3495237
Date de dépôt :
17/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES RECYCLES de NORMALU

Présentation de la marque LES RECYCLES

Déposée le 17 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RECYCLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU domicilié(e) Route du Sipes,68680 KEMBS - 68680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 750 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU & BRUDER – JURISPATENT Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

NORMALU a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALISSIMO , REVES SATINES , L'ART DU PLAFOND , BARRISOL STAR , EMPREINTE DE VOTRE UNIVERS , L'EXPERT MONDIAL POUR VOS MURS ET PLAFONDS , LE BETON AUSSI LEGER QU'UNE FEUILLE , TRANSGLASS , TREMPOVISION , Trempodesign


NORMALU Société par Actions Simplifiée - Route du Sipes,68680 KEMBS - 68680 - France - SIREN 946750635


CABINET GUIU & BRUDER – JURISPATENT Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493547 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Appareils et installation d'éclairage en matériaux recyclés ; lampes recyclées d'éclairage ; dispositifs de protection pour l'éclairage, en matières recyclées ; réflecteurs de lampes en matériaux recyclés ; suspensions de lampes en matériaux recyclés ; lustres recyclés ; plafonniers recyclés ; tubes recyclés pour lampes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans les autres classes, tous provenant du recyclage et de la valorisation des résidus ; produits recyclés en matière plastique mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler issues du recyclage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques notamment profilés de fixation de toiles ou films pour faux plafonds ou faux murs ; revêtements de murs obtenus à partir de matériaux recyclés ; plafonds non métalliques en matériaux composites recyclés, plafonds tendus obtenus à partir de matériaux recyclés ; constructions recyclées transportables non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Toiles en matière plastique recyclée ; bâches en matière plastique recyclée, matières plastiques recyclées (succédané du tissu), tentures plastiques ou de tissu pour plafonds ou murs obtenues à partir de matériaux recyclés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tentures pour murs ou plafonds non en matière textile obtenues à partir de matières recyclées ; revêtements de sols obtenus à partir de matières recyclées.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.