Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU
/
LAYERS CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAYERS CONCEPT
NORMALU, Société par actions simplifiée SAS

Numéro de dépôt :
3868573
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/10/2021
LAYERS CONCEPT de NORMALU

Présentation de la marque LAYERS CONCEPT

Déposée le 21 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LAYERS CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU domicilié(e) Route de l'EDF - 68680 - KEMBS - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 750 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - Cabinet GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LAYERS CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAYERS CONCEPT est expirée depuis le 21 octobre 2021.

NORMALU a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALISSIMO , REVES SATINES , L'ART DU PLAFOND , BARRISOL STAR , EMPREINTE DE VOTRE UNIVERS , L'EXPERT MONDIAL POUR VOS MURS ET PLAFONDS , LE BETON AUSSI LEGER QU'UNE FEUILLE , TRANSGLASS , TREMPOVISION , Trempodesign


NORMALU, Société par actions simplifiée SAS - Route de l'EDF - 68680 - KEMBS - France - SIREN 946750635


JURISPATENT - Cabinet GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Appareils et installations de chauffage ; abat-jours ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; installations de conduites d'eau pour le chauffage ; appareils et installation d'éclairage ; diffuseurs d'éclairage ; dispositif de protection pour l'éclairage, à savoir accessoire d'éclairage sous forme de grille de protection pour luminaires ; lampadaires ; lampes d'éclairage ; lustres ; plafonniers ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; tubes lumineux ou translucides pour l'éclairage ; luminaires en matières plastiques (succédanés du tissu) ; toiles lumineuses en matière plastique pour l'éclairage ; paravents d'éclairage ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; châssis non métalliques de fenêtres, de portes, de plafonds et de faux-plafonds ; cloisons non métalliques ; cornières non métalliques ; huisseries (non métalliques) ; linteaux (non métalliques) ; plafonds (non métalliques) ; faux plafonds (non métalliques) ; plafonds-tendus ; plafonds-tendus multicouches ; planchers (non métalliques) ; stands non métalliques (constructions transportables non métalliques pour foires, salons et expositions professionnels) ; revêtements de murs (matériaux de construction non métalliques) ; panneaux pour la construction ; profilés non métalliques extrudés pour la construction (armatures non métalliques pour la construction) ;

Matières plastiques (succédanés du tissu) ; revêtements de plafonds, de murs, de cloisons ou de parois en matières textiles ; revêtements de plafonds, de murs, de cloisons ou de parois en matière plastique (succédanée de tissu) ; revêtements de meubles en matières plastiques ; textile non-tissé ; tissus élastiques ; tentures plastiques ou de tissus pour plafonds, murs ou objets mobiliers de décoration ; toiles en matière plastique (succédané du tissu) ; tentures murales en matière textile ; tentures en matière textile ; tentures en matière plastique (succédané de tissus) ;

Tentures pour plafonds en matière plastique (non en matière textile) ; toiles ou films non en matière textile pour faux plafonds ou faux murs ; revêtements de sols, de plafonds ou de murs non en matière textile ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; tentures murales non en matière textile ; tentures non en matière textile.