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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORMALU
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DOUCEUR SATINÉE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DOUCEUR SATINÉE
NORMALU (S.A.)

Numéro de dépôt :
3236199
Date de dépôt :
11/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DOUCEUR SATINÉE de NORMALU

Présentation de la marque DOUCEUR SATINÉE

Déposée le 11 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) NORMALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCEUR SATINÉE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORMALU domicilié(e) Route du Sipes,68680 KEMBS - 68680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 750 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU & BRUDER Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 24

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque DOUCEUR SATINÉE est expirée depuis le 11 juillet 2013.

NORMALU a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALISSIMO , REVES SATINES , L'ART DU PLAFOND , BARRISOL STAR , EMPREINTE DE VOTRE UNIVERS , L'EXPERT MONDIAL POUR VOS MURS ET PLAFONDS , LE BETON AUSSI LEGER QU'UNE FEUILLE , TRANSGLASS , TREMPOVISION , Trempodesign


NORMALU (S.A.) - Route du Sipes,68680 KEMBS - 68680 - France - SIREN 946750635


CABINET GUIU & BRUDER Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 5 décembre 2005 - renonciation totale n°423619 - Publication au BOPI 2005-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; réflecteurs de lampes ; suspensions de lampes ; lustres ; plafonniers ; tubes de lampes. Matériaux de construction non métalliques ; armatures pour la construction ; charpentiers non métalliques ; cloisons non métalliques ; revêtements de murs, de parois, de plafonds (construction) non métalliques ; caissons pour la réalisation de plafonds (non métalliques). Tissus ; toile ; matières plastiques (succédané du tissu) ; tentures murales en matière textile ou en matières plastiques (succédané du tissu).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).