Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONNER UN FUTUR A L'HISTOIRE
NORMALU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4069559
Date de dépôt :
18/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
18/02/2024
DONNER UN FUTUR A L\'HISTOIRE de NORMALU

Présentation de la marque DONNER UN FUTUR A L'HISTOIRE

Déposée le 18 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « DONNER UN FUTUR A L'HISTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU domicilié(e) Route du Sipes - 68680 - KEMBS - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 750 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'avocats, Mme DREYFUSS-BECHMANN Laurence domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 9 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque DONNER UN FUTUR A L'HISTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONNER UN FUTUR A L'HISTOIRE est expirée depuis le 18 février 2024.

NORMALU a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALISSIMO , REVES SATINES , L'ART DU PLAFOND , BARRISOL STAR , EMPREINTE DE VOTRE UNIVERS , L'EXPERT MONDIAL POUR VOS MURS ET PLAFONDS , LE BETON AUSSI LEGER QU'UNE FEUILLE , TRANSGLASS , TREMPOVISION , Trempodesign


NORMALU, Société par actions simplifiée - Route du Sipes - 68680 - KEMBS - France - SIREN 946750635


FIDAL, Société d'avocats, Mme DREYFUSS-BECHMANN Laurence - Espace Européen de l'Entreprise, 9 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Armatures métalliques ; armatures métalliques pour luminaires ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction en aluminium ; profilés métalliques (pièces métalliques découpées pour la construction) ; profilés métalliques extrudés pour la construction (armatures métalliques pour la construction) ; étriers de tension ; cadres métalliques de fenêtres, de portes, de parois, de plafonds ; constructions transportables métalliques ; châssis métalliques (construction) ; cornières métalliques ; linteaux métalliques ; plafonds métalliques ; poutrelles métalliques ; stands métalliques (constructions transportables métalliques pour foires, salons et expositions professionnels) ; tubes métalliques pour la construction ; rails et éclisses de rails pour l'habitation ; rivets métalliques ; tissus métalliques ; tasseaux métalliques ;

Appareils et installations de chauffage ; abat-jours ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; installations de conduites d'eau pour le chauffage ; appareils et installations d'éclairage ; diffuseurs d'éclairage ; dispositifs de protection pour l'éclairage en tant que parties constitutives des produits cités dans cette classe (grilles, caissons, panneaux translucides) ; lampadaires ; lampes d'éclairage ; lustres ; plafonniers ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; tubes lumineux ou translucides pour l'éclairage ; luminaires en matières plastiques (succédanés du tissu) ; toiles lumineuses en matières plastiques translucides ; paravents d'éclairage ;

Matières plastiques mi-ouvrées ; armatures non métalliques pour conduites ; profilés plastiques extrudés ; matières à calfeutrer, isoler ; matières pour l'insonorisation ; isolants ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; châssis non métalliques de fenêtres, de portes, de plafonds et de faux-plafonds ; cloisons non métalliques ; cornières non métalliques ; huisseries (non métalliques) ; linteaux (nn métalliques) ; plafonds (non métalliques) ; faux-plafonds (non métalliques) ; plafonds-tendus ; planchers (non métalliques) ; stands non métalliques (construction transportables non métalliques pour foires, salons et expositions professionnels) ; revêtements de murs (matériaux de construction non métalliques) ; panneaux pour la construction ; profilés non métalliques extrudés pour la construction (armatures non métalliques pour la construction) ;

Matières plastiques (succédanés du tissu) ; revêtements de meubles en matières plastiques ; textiles non-tissés ; tissus élastiques ; tentures plastiques ou de tissus pour plafonds, murs ou objets mobiliers de décoration ; toiles en matières plastiques (succédané du tissu) ;

Tentures pour plafonds en matières plastiques (non en matières textiles) ; toiles ou films non en matières textiles pour faux plafonds ou faux murs ; revêtements de sols, de plafonds ou de murs non en matières textiles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;

Installation et réparation de portes et fenêtres ; installation et réparation de stands métalliques et non métalliques (constructions transportables pour foires, salons et expositions professionnels) ; installation et réparation de plafonds-tendus, faux plafonds et faux murs ; services d'isolation (construction) ; travaux de tapissiers ; installation de dispositifs lumineux, notamment d'appareils d'éclairage, de toiles lumineuses ; installation et réparation de tous les produits précités ;

Organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences, congrès dans le domaine des plafonds, faux-plafonds, faux-murs et revêtements de murs ou de plafonds, et tous les produits précités ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de tous les produits précités ; formation pratique (démonstration) ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de musées (présentations, expositions) ;

Conseils en construction ; décoration intérieure ; architecture ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches en mécanique ; recherches techniques.