Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BARRISOL LABEL GUARANTEE SYSTEM
NORMALU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3697794
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BARRISOL LABEL GUARANTEE SYSTEM de NORMALU

Présentation de la marque BARRISOL LABEL GUARANTEE SYSTEM

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BARRISOL LABEL GUARANTEE SYSTEM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU domicilié(e) Route de l'EDF 68680 KEMBS - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 750 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON - CABINET GUIU domicilié(e) 10, rue Paul Thénard 21000 DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

NORMALU a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALISSIMO , REVES SATINES , L'ART DU PLAFOND , BARRISOL STAR , EMPREINTE DE VOTRE UNIVERS , L'EXPERT MONDIAL POUR VOS MURS ET PLAFONDS , LE BETON AUSSI LEGER QU'UNE FEUILLE , TRANSGLASS , TREMPOVISION , Trempodesign


NORMALU, Société par actions simplifiée - Route de l'EDF 68680 KEMBS - France - SIREN 946750635


JURISPATENT DIJON - CABINET GUIU - 10, rue Paul Thénard 21000 DIJON - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582086 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Matériaux de construction métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; profilés (rails métalliques découpés) pour la pose de plafonds tendus, de faux plafonds ou de faux murs ; étriers de tension ; cadres métalliques de fenêtres, de portes, de parois, de plafonds ; châssis métalliques (construction) ; cornières métalliques ; linteaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; plafonds métalliques ; poutrelles métalliques ; tubes métalliques pour la construction ; rails et éclisses de rails pour l'habitation ; tissus métalliques. ;

Matériaux de construction (non-métalliques) ; châssis non métalliques de fenêtres, de portes, de plafonds et de faux-plafonds ; cloisons non métalliques ; constructions transportables (non métalliques) ; cornières non métalliques ; huisseries (non métalliques) ; linteaux (non métalliques) ; plafonds (non métalliques) ; faux plafonds (non métalliques) ; plafonds -tendus ; planchers (non métalliques) ; revêtements de murs (matériaux de construction non métalliques) ; panneaux pour la construction. ;

Tentures pour murs ou plafonds en matière plastique (non en matière textile) ; toiles ou films non en matière textile pour faux plafonds ou faux murs ; revêtements de sols, de plafonds ou de murs non en matière textile ;

Installation de portes et fenêtres ; installation de plafonds-tendus, faux plafonds et faux murs ; services d'isolation (construction) ; travaux de tapissiers. ;

Conseils en construction ; décoration intérieure ; architecture ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ;.