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Marques déposées par Normall
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Haute Qualité d'Accueil (H.Q.A.)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Haute Qualité d'Accueil (H.Q.A.)
Normall

Numéro de dépôt :
4457970
Date de dépôt :
01/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2028
Haute Qualité d\'Accueil (H.Q.A.) de Normall

Présentation de la marque Haute Qualité d'Accueil (H.Q.A.)

Déposée par voie électronique le 1 juin 2018 par Normall auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Haute Qualité d'Accueil (H.Q.A.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est Normall domicilié(e) 7 rue de la Gare - 59160 - LOMME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Carole Broux domicilié(e) 7 rue de la Gare - 59160 - LOMME - France.

La marque Haute Qualité d'Accueil (H.Q.A.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haute Qualité d'Accueil (H.Q.A.) arrivera à expiration en date du 1 juin 2028.

Normall a également déposé les autres marques suivantes : GreenTeam RETAIL , Greenteam Value , Commerçant responsable , Commerçant engagé , nc normes & concept , S.P.O.S (Sustainable Points of Sales)


Normall - 7 rue de la Gare - 59160 - LOMME - France


Madame Carole Broux - 7 rue de la Gare - 59160 - LOMME - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.