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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMAL
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LES GRILLES D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRILLES D'OR
NORMAL Sàrl

Numéro de dépôt :
3066878
Date de dépôt :
22/11/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2010

Présentation de la marque LES GRILLES D'OR

Déposée le 22 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES GRILLES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMAL domicilié(e) 7 place de la Gare, 57200 SARREGUEMINES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 739 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMA Sàrl - France.

La marque LES GRILLES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRILLES D'OR est expirée depuis le 22 novembre 2010.


NORMAL Sàrl - 7 place de la Gare, 57200 SARREGUEMINES CEDEX - France - SIREN 352739411


NORMA Sàrl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440599 - Publication au BOPI 2006-09-20

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532753 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie.