Déposée le 13 août 2003 par la Société Anonyme (SA) NORMAD1
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « NORMAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-38 du 19 septembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORMAD1 domicilié(e) 19 RUE DU CMDT COUSTEAU - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 943 314 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NORMAD1, S.A. domicilié(e) 19 RUE DU CMDT COUSTEAU - 33100 - BORDEAUX - France.
La marque NORMAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241462.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORMAD1 S.A., SA - 19 RUE DU CMDT COUSTEAU - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 389943314
NORMAD1, S.A. - 19 RUE DU CMDT COUSTEAU - 33100 - BORDEAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Inscription le 22 mars 2004 - retrait partiel n°389235 - Publication au BOPI 2004-03-22
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38
Inscription le 6 mars 2013 - Changement d'adresse n°596164 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-06
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2013 n°2527664 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-15
Inscription le 29 juillet 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°605251 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29
Logiciels (programmes enregistrés), progiciels, supports d'enregistrements magnétiques. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux et/ou de publicité. Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service de messagerie électronique. Education, formation, notamment formation aux progiciels de traitement de l'adresse postale. Organisation de séminaires, conférences, congrès et colloques. Prêt de documentations juridiques et techniques. Evaluations, estimations et recherche dans les domaines technologiques rendues par des ingénieurs. Conception et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'informatique. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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