Marque enregistrée - Marque en vigueur

NORMACLASS
NORMACLASS

Numéro de dépôt :
4449648
Date de dépôt :
27/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2028
NORMACLASS de NORMACLASS

Présentation de la marque NORMACLASS

Déposée par voie électronique le 27 avril 2018 par NORMACLASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NORMACLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est NORMACLASS domicilié(e) 207 rue de Bercy - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coblence et Associés, Madame Mélanie ERBER domicilié(e) 62 avenue Marceau - 75008 - Paris - France.

La marque NORMACLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMACLASS arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.


NORMACLASS - 207 rue de Bercy - 75012 - Paris - France


Coblence et Associés, Madame Mélanie ERBER - 62 avenue Marceau - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Inscription le 21 novembre 2018 - Retrait partiel n°738951 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Rails métalliques pour abattoirs ; rails de manutention métalliques pour le transport de la viande ; chaînes et cages métalliques pour bestiaux ; les produits précités sont exclusivement destinés au domaine de de la fabrication, du développement et de la commercialisation de machines industrielles avec logiciels intégrés permettant le classement automatique des carcasses bovines, ovines, équines et caprines ;

Machines pour abattoirs ; machines de découpe d'animaux ; machines pour la classification des carcasses d'animaux d'abattoirs ; coupeuses et découpeuses (machines-outils) ; machines de tri pour l'industrie agro-alimentaire ; machines pour ateliers de découpe et usines de carcasses bovines ; les produits précités sont exclusivement destinés au domaine de de la fabrication, du développement et de la commercialisation de machines industrielles avec logiciels intégrés permettant le classement automatique des carcasses bovines, ovines, équines et caprines ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils de traitement de données liées à la conformation et de l’engraissement d'animaux d'abattoirs permettant leurs classement ; doseurs ; périphériques d'ordinateur ; logiciels informatiques utilisés pour la classification et le tri des carcasses d’animaux d’abattoirs; capteurs électriques; capteurs optiques; capteurs infrarouges; capteurs à hyperfréquences ; appareils et instruments optiques ainsi que dispositifs de vérification (contrôle) qui en sont constitués; détecteurs; lasers autres qu'à usage médical; indicateurs de quantité; dispositifs de mesurage; appareils et instruments de pesage; machines de pesage; dispositifs de commutation électrique; armoires de commande et tableaux de commande électriques; appareils à rayons X, autres qu'à usage médical; indicateurs de température; thermomètres autres qu'à usage médical; caméras vidéo; mécanismes de comptage ; les produits précités sont exclusivement destinés au domaine de de la fabrication, du développement et de la commercialisation de machines industrielles avec logiciels intégrés permettant le classement automatique des carcasses bovines, ovines, équines et caprines ;

Dispositifs et installations sanitaires pour les abattoirs ; les produits précités sont exclusivement destinés au domaine de de la fabrication, du développement et de la commercialisation de machines industrielles avec logiciels intégrés permettant le classement automatique des carcasses bovines, ovines, équines et caprines ;

Manuels d’instruction de machines, d’appareils et d’équipements pour la classification et le tri des carcasses d’animaux d’abattoirs ; revues servant pour l'échange d'idées et d'informations concernant les questions et recherches dans le domaine de l’agro-alimentaire ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; produits de l'imprimerie ; publications ; journaux, magazines et périodiques ; livres ; photographies ; images ; calendriers ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; tous ces produits concernant le domaine de l’agro-alimentaire et plus particulièrement dans le domaine de la classification et du tri de carcasses d’animaux d’abattoirs ; les produits précités sont exclusivement destinés au domaine de de la fabrication, du développement et de la commercialisation de machines industrielles avec logiciels intégrés permettant le classement automatique des carcasses bovines, ovines, équines et caprines ;

Animaux vivants ; animaux d’abattoirs ; les produits précités sont exclusivement destinés au domaine de de la fabrication, du développement et de la commercialisation de machines industrielles avec logiciels intégrés permettant le classement automatique des carcasses bovines, ovines, équines et caprines ;

Publicité ; gestion d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour le compte de tiers, à savoir, présentation de marchandises et de services sur un site informatique accessible par réseaux informatiques, télématiques et électroniques, d'ordinateurs connectés entre eux ; ventes aux enchères ; reproduction de documents ; fourniture ou affichage d'informations à des fins commerciales à partir d'une base de données informatique ; services de gestion de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; comptabilité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires sur des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; location d'espace publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de publicité, de promotion et de relations publiques ; relations publiques ; les services précités sont exclusivement destinés au domaine de de la fabrication, du développement et de la commercialisation de machines industrielles avec logiciels intégrés permettant le classement automatique des carcasses bovines, ovines, équines et caprines ;

Services d’assemblage, d’installation, de maintenance et de réparation de machines, d’appareils et d’équipements pour la classification et le tri des carcasses d’animaux d’abattoirs ; montage, entretien, maintenance, maintien en état et nettoyage de machines, d’appareils et d’équipements pour la classification et le tri des carcasses d’animaux d’abattoirs ; installation, entretien, maintenance et réparation de matériels informatiques et de logiciels ; les services précités sont exclusivement destinés au domaine de de la fabrication, du développement et de la commercialisation de machines industrielles avec logiciels intégrés permettant le classement automatique des carcasses bovines, ovines, équines et caprines ;

Communications électroniques, radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques ou numériques notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de télécommunication, à savoir transmission électronique de données, messages et informations entre ordinateurs, dispositifs mobiles et de poche et dispositifs de communication filaire ou sans fil ; services de télécommunication, à savoir services permettant aux utilisateurs de transmettre des messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, films, photos, contenus audio, animations, dessins, images, textes, informations et autres contenus produits par les utilisateurs, par le biais d'un réseau informatique mondial et autres réseaux informatiques et de communication ; mise à disposition de liaisons de communication en ligne transférant les utilisateurs vers d'autres sites Web ; mise à disposition en ligne de forums, sites de dialogue et tableaux d'affichage électroniques permettant aux utilisateurs de mettre en ligne, rechercher, regarder, partager, critiquer, noter et commenter des sujets d'intérêt ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne notamment dans le secteur de la santé, de la beauté et des affaires sanitaires ; services de diffusion de contenus audio, textuels, vidéo et multimédias par le biais de réseaux de communication informatiques et électroniques, à savoir téléchargement en amont, mise en ligne, affichage, référencement et transmission électronique de données, y compris données audio et vidéo ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine du réseautage social ; mise à disposition d'installations de télécommunication permettant le partage de blogues, photos, vidéos, podcasts et autres matériels audiovisuels ; mise à disposition d'installations de télécommunication permettant la création et la mise à jour de pages Web électroniques personnelles proposant des contenus fournis par les utilisateurs ; service de fourniture d'accès à des pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; fourniture de forums de discussion pour utilisateurs inscrits pour la transmission de messages. Fourniture en ligne de forums de communication dans le secteur de la santé, de la beauté et des affaires sanitaires. Fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du réseautage social, des rencontres et des rendez-vous sociaux ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; mise à disposition d'accès à des guides, manuels, répertoires notamment dans les secteurs de la santé, de la beauté et des affaires sanitaires, accessibles par voie électronique à partir d'un réseau informatique mondial mais non téléchargeables ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; mise à disposition à savoir transmission de résultats et d'informations de recherche dans le domaine technologique et scientifique à partir d'une base de données consultable en ligne et via tout appareil de télécommunication ; services de mise à disposition à savoir transmission d'informations dans le domaine de l’agro-alimentaire fournis par le biais d'Internet et de tout appareil de télécommunication et notamment via des applications Web ; les services précités sont exclusivement destinés au domaine de de la fabrication, du développement et de la commercialisation de machines industrielles avec logiciels intégrés permettant le classement automatique des carcasses bovines, ovines, équines et caprines ;

Abattage et découpage d'animaux ; location de machines, d’appareils et d’équipements pour la classification et le tri des carcasses d’animaux d’abattoirs ; les services précités sont exclusivement destinés au domaine de de la fabrication, du développement et de la commercialisation de machines industrielles avec logiciels intégrés permettant le classement automatique des carcasses bovines, ovines, équines et caprines ;

Formation ; publication de livres ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès dans le domaine de l'industrie agro-alimentaire ; organisation d'ateliers de travail, de séminaires et de formations dans le domaine de l'industrie agro-alimentaire ; les services précités sont exclusivement destinés au domaine de de la fabrication, du développement et de la commercialisation de machines industrielles avec logiciels intégrés permettant le classement automatique des carcasses bovines, ovines, équines et caprines ;

Services d'ingénierie en rapport avec le test, la vérification et le contrôle de de machines, d’appareils et d’équipements pour la classification et le tri des carcasses d’animaux d’abattoirs ; recherches industrielles dans le domaine agro-alimentaire; recherches scientifiques dans le domaine agro-alimentaire; recherches techniques dans le domaine agro-alimentaire ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels de classement et de tri ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels de classement et de tri ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; les services précités sont exclusivement destinés au domaine de de la fabrication, du développement et de la commercialisation de machines industrielles avec logiciels intégrés permettant le classement automatique des carcasses bovines, ovines, équines et caprines.