Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMA VILLAS
NORMACADRE INTERNATIONAL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1249674
Date de dépôt :
02/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1993

Présentation de la marque NORMA VILLAS

Déposée le 2 novembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMACADRE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMA VILLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMACADRE INTERNATIONAL domicilié(e) 18, rue du Champ de l'Alouette, 75013 PARIS. VIRY Guillaume, 12 Stas, 45480 OUTARVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque NORMA VILLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMA VILLAS est expirée depuis le 2 novembre 1993.

NORMACADRE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CARAIBES STRUCTURE


NORMACADRE INTERNATIONAL (S.A.R.L.) - 18, rue du Champ de l'Alouette, 75013 PARIS. VIRY Guillaume, 12 Stas, 45480 OUTARVILLE. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Quincaillerie métallique;matériaux de constructions, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphaltes, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;et notamment modules de charpentes préfabriqués pour tous types de bâtiments. Constructions et réparations.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.