Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Normacadre France
/
NORMACADRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMACADRE
Normacadre France

Numéro de dépôt :
962116
Date de dépôt :
15/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NORMACADRE

Déposée le 15 juillet 1976 par Normacadre France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NORMACADRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Normacadre France domicilié(e) (soc. an.), Neuville-aux-Bois (Loiret). - France.

La marque NORMACADRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NORMACADRE est expirée depuis le 15 juillet 1986.

Normacadre France a également déposé les autres marques suivantes : NORMACUBE , NORMACADRE , NORMACADRE


Normacadre France - (soc. an.), Neuville-aux-Bois (Loiret). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523

Bâtiments en portiques, charpentes métalliques, bâtiments et hangars métalliques, ossatures et éléments de construction métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.