Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMACADRE
NORMACADRE-FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1153975
Date de dépôt :
05/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque NORMACADRE

Déposée le 5 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) NORMACADRE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMACADRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORMACADRE-FRANCE domicilié(e) 45170 NEUVILLE AUX BOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque NORMACADRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NORMACADRE est expirée depuis le 5 novembre 1990.

NORMACADRE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NORMACUBE , NORMACADRE , NORMACADRE


NORMACADRE-FRANCE (S.A.) - 45170 NEUVILLE AUX BOIS. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15

Bâtiments à ossature métallique.