Déposée le 21 mai 2004 par NORMABAT et monsieur François THISQUEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NORMABAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Les déposants sont NORMABAT - France et monsieur François THISQUEN domicilié(e) 11 rue Marboeuf,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Me Olivier HALLEY domicilié(e) 42 ter rue de la Paix,10000 TROYES - 10000 - France.
La marque NORMABAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294443.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMABAT est expirée depuis le 21 mai 2014.
NORMABAT - France
M. François THISQUEN - 11 rue Marboeuf,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 4
FIDAL Me Olivier HALLEY - 42 ter rue de la Paix,10000 TROYES - 10000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Supervision et travaux liés au bâtiment : électricité, plomberie, sanitaires, menuiserie, fermetures, chauffage, charpente, couverture, maçonnerie, isolation, papiers peints, peinture. Diagnostics électriques, amiante, plomb, parasites et thermique dans le domaine de l'immobilier. Détermination de la surface habitable.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NORMABAT"
