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Marques déposées par NORMABARRE (Société en nom collectif
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NORMABARRE GTC mini-compact
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMABARRE GTC mini-compact
NORMABARRE (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
97694110
Date de dépôt :
08/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2007

Présentation de la marque NORMABARRE GTC mini-compact

Déposée le 8 septembre 1997 par NORMABARRE (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMABARRE GTC mini-compact » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est NORMABARRE (Société en nom collectif), domicilié(e) 6 rue Lafontaine, 38160 SAINT MARCELLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie FOURNIER - France.

La marque NORMABARRE GTC mini-compact a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMABARRE GTC mini-compact est expirée depuis le 8 septembre 2007.

NORMABARRE (Société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : NORMABARRE GFA , NORMABARRE GT , NORMABARRE GF , NORMABARRE GMP , NORMABARRE GTS , NORMABARRE GL


NORMABARRE (Société en nom collectif) - 6 rue Lafontaine, 38160 SAINT MARCELLIN - France


Stéphanie FOURNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

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