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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMABAIE
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NORMABAIE LE BEAU A SA MESURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORMABAIE LE BEAU A SA MESURE
NORMABAIE, SARL

Numéro de dépôt :
94543051
Date de dépôt :
03/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2024

Présentation de la marque NORMABAIE LE BEAU A SA MESURE

Déposée le 3 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMABAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMABAIE LE BEAU A SA MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMABAIE domicilié(e) ZA du Moulin à Vent - 27210 - BOULLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 451 774 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MASSON BASTIEN, FIDAL domicilié(e) 1 Rue Claude BLOCH, CS 15 093 - 14078 - CAEN cedex 05 - France.

La marque NORMABAIE LE BEAU A SA MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORMABAIE LE BEAU A SA MESURE est expirée depuis le 3 novembre 2024.

NORMABAIE a également déposé les autres marques suivantes : CALIBAIE CREATEUR DE LUMIERE


NORMABAIE, SARL - ZA du Moulin à Vent - 27210 - BOULLEVILLE - France - SIREN 389451774


MASSON BASTIEN, FIDAL - 1 Rue Claude BLOCH, CS 15 093 - 14078 - CAEN cedex 05 - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2004 n°2274946 - Publication au BOPI 2004-11-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2014 n°2559997 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-03

- matériaux de construction non métalliques - matériaux de construction métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.