Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMABAIE LE BEAU A LA MESURE
SARL NORMABAIE Production

Numéro de dépôt :
3071127
Date de dépôt :
29/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2010
NORMABAIE LE BEAU A LA MESURE de NORMABAIE Production

Présentation de la marque NORMABAIE LE BEAU A LA MESURE

Déposée le 29 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMABAIE Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMABAIE LE BEAU A LA MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMABAIE Production domicilié(e) ZA du Moulin à Vent, 27210 BOULLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 715 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL NORMABAIE Production - France.

La marque NORMABAIE LE BEAU A LA MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMABAIE LE BEAU A LA MESURE est expirée depuis le 29 novembre 2010.


SARL NORMABAIE Production - ZA du Moulin à Vent, 27210 BOULLEVILLE - France - SIREN 432715712


SARL NORMABAIE Production - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Matériaux de construction non métalliques Matériaux de construction métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.