Déposée le 17 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMAAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Normal animation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMAAL domicilié(e) 10, Villa d'Orléans - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 122 196 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Stéphane HASBANIAN, SCP BAYLE & HASBANIAN, Avocats à la Cour domicilié(e) 81, avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque Normal animation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359326.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Normal animation arrivera à expiration en date du 17 mai 2025.
NORMAAL a également déposé les autres marques suivantes : WOOLLY WOOLLY
NORMAAL, SARL - 10, Villa d'Orléans - 75014 - PARIS - France - SIREN 444122196
Me Stéphane HASBANIAN, SCP BAYLE & HASBANIAN, Avocats à la Cour - 81, avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2015 n°2585832 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-30
Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Ecran de télévision. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes souples. Cartouches de jeux vidéo ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels ; Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films pour l'enregistrement des sons ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l'information. Lunettes de soleil. Lunettes (optique). L'ensemble des produits et services précités étant exclusivement et directement liés aux produits dérivés à la production de programmes audiovisuels, cinématographiques ou musicaux et ce, quelque soit leur support de diffusion, notamment télévision, Internet, téléphonie mobile.
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; bijouterie fantaisie ; montres. L'ensemble des produits et services précités étant exclusivement et directement liés aux produits dérivés à la production de programmes audiovisuels, cinématographiques ou musicaux et ce, quelque soit leur support de diffusion, notamment télévision, Internet, téléphonie mobile.
Produits de l'imprimerie ; bandes dessinées ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Livres ; revues ; journaux ; périodiques. L'ensemble des produits et services précités étant exclusivement et directement liés aux produits dérivés à la production de programmes audiovisuels, cinématographiques ou musicaux et ce, quelque soit leur support de diffusion, notamment télévision, Internet, téléphonie mobile.
Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie. L'ensemble des produits et services précités étant exclusivement et directement liés aux produits dérivés à la production de programmes audiovisuels, cinématographiques ou musicaux et ce, quelque soit leur support de diffusion, notamment télévision, Internet, téléphonie mobile.
Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en–) ; cartes à jouer. L'ensemble des produits et services précités étant exclusivement et directement liés aux produits dérivés à la production de programmes audiovisuels, cinématographiques ou musicaux et ce, quelque soit leur support de diffusion, notamment télévision, Internet, téléphonie mobile.
Agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée. Location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications. L'ensemble des produits et services précités étant exclusivement et directement liés aux produits dérivés à la production de programmes audiovisuels, cinématographiques ou musicaux et ce, quelque soit leur support de diffusion, notamment télévision, Internet, téléphonie mobile.
Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. L'ensemble des produits et services précités étant exclusivement et directement liés aux produits dérivés à la production de programmes audiovisuels, cinématographiques ou musicaux et ce, quelque soit leur support de diffusion, notamment télévision, Internet, téléphonie mobile.
Production de films d'animation et de dessins animés. Production de films de cinéma divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne, édition musicale. L'ensemble des produits et services précités étant exclusivement et directement liés aux produits dérivés à la production de programmes audiovisuels, cinématographiques ou musicaux et ce, quelque soit leur support de diffusion, notamment télévision, Internet, téléphonie mobile.
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