Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIVACROC
NORMA Sàrl

Numéro de dépôt :
3307856
Date de dépôt :
10/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
10/08/2014
VIVACROC de NORMA

Présentation de la marque VIVACROC

Déposée le 10 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « VIVACROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA domicilié(e) 9, rue de Rochefort, BP 61,67020 STRASBOURG CEDEX - 67020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 739 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMA Sàrl domicilié(e) 9, rue de Rochefort, BP 61,67020 STRASBOURG CEDEX - 67020 - France.

La marque VIVACROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVACROC est expirée depuis le 10 août 2014.

NORMA a également déposé les autres marques suivantes : FRUITALI'T , FAKT , CAT BON BON , CHATEAU SUISSE , DUFAURE ET FILS , LE COMTE D'AUGURE , CANESTI , FRUITOUS , SAN TIAGO , CAPE ROUGE


NORMA Sàrl - 9, rue de Rochefort, BP 61,67020 STRASBOURG CEDEX - 67020 - France - SIREN 352739411


NORMA Sàrl - 9, rue de Rochefort, BP 61,67020 STRASBOURG CEDEX - 67020 - France


Inscription le 6 décembre 2004 - retrait partiel n°403537 - Publication au BOPI 2004-12-06

Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440599 - Publication au BOPI 2006-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.