Déposée le 10 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TANTE CLARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-33 du 18 août 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA domicilié(e) 7 place de la Gare, 57200 SARREGUEMINES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 739 411 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMA Sàrl - France.
La marque TANTE CLARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORMA Sàrl - 7 place de la Gare, 57200 SARREGUEMINES CEDEX - France - SIREN 352739411
NORMA Sàrl - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50
Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440599 - Publication au BOPI 2006-09-20
Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33
Inscription le 2 juin 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498724 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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