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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA
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MON TRESOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON TRESOR
NORMA Sàrl

Numéro de dépôt :
3169527
Date de dépôt :
17/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
17/06/2012
MON TRESOR de NORMA

Présentation de la marque MON TRESOR

Déposée le 17 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « MON TRESOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA domicilié(e) 7, place de la Gare,57200 SARREGUEMINES CEDEX - 57200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 739 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMA Sàrl domicilié(e) 9, rue de Rochefort , BP 61,67020 STRASBOURG CEDEX - 67020 - France.

La marque MON TRESOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON TRESOR est expirée depuis le 17 juin 2012.

NORMA a également déposé les autres marques suivantes : FRUITALI'T , FAKT , CAT BON BON , CHATEAU SUISSE , DUFAURE ET FILS , LE COMTE D'AUGURE , CANESTI , FRUITOUS , SAN TIAGO , CAPE ROUGE


NORMA Sàrl - 7, place de la Gare,57200 SARREGUEMINES CEDEX - 57200 - France - SIREN 352739411


NORMA Sàrl - 9, rue de Rochefort , BP 61,67020 STRASBOURG CEDEX - 67020 - France


Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440599 - Publication au BOPI 2006-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Préparations faites à base de céréales, pâtisserie et confiserie