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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA
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LES COMPAGNONS DU SALOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMPAGNONS DU SALOIR
NORMA Sàrl

Numéro de dépôt :
98758768
Date de dépôt :
06/11/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2008

Présentation de la marque LES COMPAGNONS DU SALOIR

Déposée le 6 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES COMPAGNONS DU SALOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA domicilié(e) 7 Place de la Gare, 57200 SARREGUEMINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 739 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMA Sàrl - France.

La marque LES COMPAGNONS DU SALOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMPAGNONS DU SALOIR est expirée depuis le 6 novembre 2008.

NORMA a également déposé les autres marques suivantes : FRUITALI'T , FAKT , CAT BON BON , CHATEAU SUISSE , DUFAURE ET FILS , LE COMTE D'AUGURE , CANESTI , FRUITOUS , SAN TIAGO , CAPE ROUGE


NORMA Sàrl - 7 Place de la Gare, 57200 SARREGUEMINES - France - SIREN 352739411


NORMA Sàrl - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440599 - Publication au BOPI 2006-09-20

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498371 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Viandes, volailles et gibiers, charcuterie, tous les produits précités étant fabriqués ou fournis par des compagnons. Sel, sauces (condiments), épices, tous les produits précités étant fabriqués ou fournis par des compagnons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.