Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA
/
LE CHAIGNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAIGNET
NORMA SARL

Numéro de dépôt :
99815644
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2009

Présentation de la marque LE CHAIGNET

Déposée le 30 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHAIGNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA domicilié(e) 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 739 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMA SARL - France.

La marque LE CHAIGNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAIGNET est expirée depuis le 30 septembre 2009.

NORMA a également déposé les autres marques suivantes : FRUITALI'T , FAKT , CAT BON BON , CHATEAU SUISSE , DUFAURE ET FILS , LE COMTE D'AUGURE , CANESTI , FRUITOUS , SAN TIAGO , CAPE ROUGE


NORMA SARL - 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines Cedex - France - SIREN 352739411


NORMA SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440599 - Publication au BOPI 2006-09-20

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498387 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Lait et produits laitiers, graisses comestibles.