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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA
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HAPPY MORNING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY MORNING
NORMA Sàrl

Numéro de dépôt :
3220549
Date de dépôt :
14/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
14/04/2013
HAPPY MORNING de NORMA

Présentation de la marque HAPPY MORNING

Déposée le 14 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « HAPPY MORNING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA domicilié(e) 7, place de la Gare,57200 SARREGUEMINES CEDEX - 57200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 739 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMA Sàrl domicilié(e) 9, rue de Rochefort , BP 61,67020 STRASBOURG CEDEX - 67020 - France.

La marque HAPPY MORNING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY MORNING est expirée depuis le 14 avril 2013.

NORMA a également déposé les autres marques suivantes : FRUITALI'T , FAKT , CAT BON BON , CHATEAU SUISSE , DUFAURE ET FILS , LE COMTE D'AUGURE , CANESTI , FRUITOUS , SAN TIAGO , CAPE ROUGE


NORMA Sàrl - 7, place de la Gare,57200 SARREGUEMINES CEDEX - 57200 - France - SIREN 352739411


NORMA Sàrl - 9, rue de Rochefort , BP 61,67020 STRASBOURG CEDEX - 67020 - France


Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440599 - Publication au BOPI 2006-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Inscription le 26 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°558787 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26

Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Thé, café, cacao, succédanés du café, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse