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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA
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FRUITOUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUITOUS
NORMA Sàrl

Numéro de dépôt :
3400138
Date de dépôt :
27/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
27/12/2015
FRUITOUS de NORMA

Présentation de la marque FRUITOUS

Déposée le 27 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « FRUITOUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA domicilié(e) 9, rue de Rochefort, BP 61,67020 STRASBOURG CEDEX - 67020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 739 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMA Sàrl domicilié(e) 9, rue de Rochefort, BP 61,67020 STRASBOURG CEDEX - 67020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITOUS est expirée depuis le 27 décembre 2015.

NORMA a également déposé les autres marques suivantes : FRUITALI'T , FAKT , CAT BON BON , CHATEAU SUISSE , DUFAURE ET FILS , LE COMTE D'AUGURE , CANESTI , SAN TIAGO , CAPE ROUGE , TANTE CLARA


NORMA Sàrl - 9, rue de Rochefort, BP 61,67020 STRASBOURG CEDEX - 67020 - France - SIREN 352739411


NORMA Sàrl - 9, rue de Rochefort, BP 61,67020 STRASBOURG CEDEX - 67020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huile et graisses comestibles.