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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA
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FRUITOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITOUS
NORMA Sàrl

Numéro de dépôt :
3108613
Date de dépôt :
29/06/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2011

Présentation de la marque FRUITOUS

Déposée le 29 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUITOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA domicilié(e) 7 place de la Gare, 57200 SARREGUEMINES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 739 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMA Sàrl - France.

La marque FRUITOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITOUS est expirée depuis le 29 juin 2011.

NORMA a également déposé les autres marques suivantes : FRUITALI'T , FAKT , CAT BON BON , CHATEAU SUISSE , DUFAURE ET FILS , LE COMTE D'AUGURE , CANESTI , FRUITOUS , SAN TIAGO , CAPE ROUGE


NORMA Sàrl - 7 place de la Gare, 57200 SARREGUEMINES CEDEX - France - SIREN 352739411


NORMA Sàrl - France


Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440599 - Publication au BOPI 2006-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Pâtisserie et confiserie.