Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANESTI
NORMA Sàrl

Numéro de dépôt :
3169525
Date de dépôt :
17/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
17/06/2012
CANESTI de NORMA

Présentation de la marque CANESTI

Déposée le 17 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « CANESTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA domicilié(e) 7, place de la Gare,57200 SARREGUEMINES CEDEX - 57200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 739 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMA Sàrl domicilié(e) 9, rue de Rochefort , BP 61,67020 STRASBOURG CEDEX - 67020 - France.

La marque CANESTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANESTI est expirée depuis le 17 juin 2012.

NORMA a également déposé les autres marques suivantes : FRUITALI'T , FAKT , CAT BON BON , CHATEAU SUISSE , DUFAURE ET FILS , LE COMTE D'AUGURE , FRUITOUS , SAN TIAGO , CAPE ROUGE , TANTE CLARA


NORMA Sàrl - 7, place de la Gare,57200 SARREGUEMINES CEDEX - 57200 - France - SIREN 352739411


NORMA Sàrl - 9, rue de Rochefort , BP 61,67020 STRASBOURG CEDEX - 67020 - France


Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440599 - Publication au BOPI 2006-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Inscription le 2 août 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°554991 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)