Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA
/
CALIFORNIA STREET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORNIA STREET
NORMA Sàrl

Numéro de dépôt :
3157033
Date de dépôt :
02/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
02/04/2012
CALIFORNIA STREET de NORMA

Présentation de la marque CALIFORNIA STREET

Déposée le 2 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « CALIFORNIA STREET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA domicilié(e) 7, place de la Gare,57200 SARREGUEMINES CEDEX - 57200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 739 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMA Sàrl domicilié(e) 9, rue de Rochefort , BP 61,67020 STRASBOURG CEDEX - 67020 - France.

La marque CALIFORNIA STREET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIA STREET est expirée depuis le 2 avril 2012.

NORMA a également déposé les autres marques suivantes : FRUITALI'T , FAKT , CAT BON BON , CHATEAU SUISSE , DUFAURE ET FILS , LE COMTE D'AUGURE , CANESTI , FRUITOUS , SAN TIAGO , CAPE ROUGE


NORMA Sàrl - 7, place de la Gare,57200 SARREGUEMINES CEDEX - 57200 - France - SIREN 352739411


NORMA Sàrl - 9, rue de Rochefort , BP 61,67020 STRASBOURG CEDEX - 67020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440599 - Publication au BOPI 2006-09-20

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie