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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA
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BELLE VOLAILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLE VOLAILLE
NORMA Sàrl

Numéro de dépôt :
3392064
Date de dépôt :
17/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/11/2015
BELLE VOLAILLE de NORMA

Présentation de la marque BELLE VOLAILLE

Déposée le 17 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « BELLE VOLAILLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMA domicilié(e) 9, rue de Rochefort, BP 61,67020 STRASBOURG CEDEX - 67020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 739 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMA Sàrl domicilié(e) 9, rue de Rochefort, BP 61,67020 STRASBOURG CEDEX - 67020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE VOLAILLE est expirée depuis le 17 novembre 2015.

NORMA a également déposé les autres marques suivantes : FRUITALI'T , FAKT , CAT BON BON , CHATEAU SUISSE , DUFAURE ET FILS , LE COMTE D'AUGURE , CANESTI , FRUITOUS , SAN TIAGO , CAPE ROUGE


NORMA Sàrl - 9, rue de Rochefort, BP 61,67020 STRASBOURG CEDEX - 67020 - France - SIREN 352739411


NORMA Sàrl - 9, rue de Rochefort, BP 61,67020 STRASBOURG CEDEX - 67020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440599 - Publication au BOPI 2006-09-20

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.