Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOIR-FAIRE de nos régions
Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
4034420
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2023
SAVOIR-FAIRE de nos régions de Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG

Présentation de la marque SAVOIR-FAIRE de nos régions

Déposée le 23 septembre 2013 par la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAVOIR-FAIRE de nos régions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG domicilié(e) Heisterstrasse 4 - 90441 - NÜRNBERG - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque SAVOIR-FAIRE de nos régions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034420.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIR-FAIRE de nos régions est expirée depuis le 23 septembre 2023.

Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : Choopers , NORMA Medithek , BAMAKO , POUR CHAQUE EURO LE MAXIMUM , COMPAGNIE DU SALOIR , MY SMILE , NORMA , LISANELLE , LES RÉGIONS À TABLE , Belle du Vallon


Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, société de droit allemand - Heisterstrasse 4 - 90441 - NÜRNBERG - Allemagne


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Viande, charcuterie, poisson (y compris crustacés, coquillages et mollusques préparés), volaille et gibier ; viandes, charcuteries, volailles, gibiers et poissons ; extraits de viande ; fruits, légumes, pommes de terre sous forme conservée, séchée, cuite, surgelée ou préparée, y compris cacahuètes, noix, amandes noix de cajou, également à grignoter ; produits à base de pommes de terre, à savoir pommes de terre rissolées, cuites, frites ou préparées crues, pommes frites, croquettes, galettes, boulettes de pommes de terre, pommes de terre sautées ; articles à grignoter sucrés et/ou épicés, principalement composés de fruits séchés, de noix, de produits à base de pommes de terre, de cacahuètes, d'amandes et de noix de cajou ; gelées de viandes, de charcuteries, de poissons, de fruits et de légumes ; marmelades et confitures ; oeufs ; lait, en particulier petit-lait, lait suri, lait caillé, conserves de lait et lait concentré ; produits laitiers, en particulier beurre, huile de beurre, fromages, fromage blanc, conserves de fromages, kéfir, crème fraîche, yaourt (également avec adjonction de fruits), lait en poudre à usage alimentaire ; desserts à base de lait, de yaourt, de fromage blanc, de gélatine et/ou de crème fraîche ; boissons lactées et mélanges à base de lait sans alcool, également avec adjonction de cacao, de chocolat ou de café ; huiles et graisses comestibles, y compris margarine et saindoux ; pâtes à tartiner, composées de lait et/ou de graisses, graisse alimentaire et mélanges de graisses ; huiles pour cuire, graisses pour cuire ; huiles et graisses de cuisson ; conserves de viandes, de charcuteries, de poissons, de fruits et de légumes ; salades gastronomiques et aliments surgelés, plats mélangés, semi-préparés (également farces) et préparés, également conservés, composés essentiellement de viande, de charcuterie, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes préparés, de légumineuses, de fromage, d'oeufs, de pommes de terre, de maïs et/ou de produits à base de pommes de terre ; mélanges de pickles ; extraits de bouillons de viande et autres préparations à base de bouillons de viande, en particulier bouillons de viande en grains ; potages prêts à cuire, concentrés de soupe ; soupes préparées, en particulier cubes de bouillon de viande et de légumes.

Café, thé, cacao, sucre (y compris sucre vanille et sucre vanilliné et dextrose à usage alimentaire), riz, tapioca, sagou, succédanés du café, extraits de café et de thé ; poudre de cacao ; mélanges à base de café, de thé, de cacao et de chocolat sans alcool, y compris sous forme instantanée ; poudings, poudre de pouding et desserts à base de pouding composés essentiellement d'amidon ; farines et préparations faites de céréales (à l'exception des aliments pour animaux) ; maïs soufflé, pétales de maïs à usage alimentaire ; céréales préparées pour l'alimentation humaine, en particulier flocons d'avoine et autres flocons de céréales, en particulier pour le petit déjeuner, également en mélanges avec des fruits séchés (y compris les noix), du sucre et/ou du miel ; farine de pommes de terre, semoule ; pâtes, plats préparés à base de pâtes et conserves de pâtes ; salades gastronomiques et aliments surgelés, plats mélangés, semi-préparés (également farces) et préparés, également conservés, essentiellement à base de pâtes, riz, farine et/ou farine de pomme de terre, également avec adjonction d'épices et de sauces (y compris sauces pour salades) et/ou en combinaison avec du pain ou des petits pains ; pâtés, à savoir pâtés de viandes, pâtés principalement fourrés de viandes, de poissons, de fruits et de légumes et croûtes à pâtés ; pain, biscuits, gâteaux et autres pâtisseries ; produits pour l'apéritif sucrés et/ou épicés à base de céréales, de cacao, de gâteaux secs, de chocolat, de sucre, de miel, de farine de pommes de terre et/ou de gâteaux ; articles de biscuiterie et de biscotterie (également avec intérieurs sucrés et épicés), en particulier pain suédois, petits gâteaux et biscuits ; pizzas, également congelées et conservées ; chocolat ; confiserie, en particulier chocolats et pralines, également fourrés de fruits, de café, de boissons sans alcool, de vin et/ou de spiritueux, ainsi que de lait ou de produits laitiers, en particulier yaourt ; glaces, également sous forme de tartes glacées et de poudre pour glaces alimentaires ; confiseries, en particulier bonbons et gommes à mâcher à usage non médicale ; massepain ; miel, crème à base de sucre inverti, sirop de fruits, sirop de mélasse ; masses de cacao à tartiner, pâtes à tartiner, principalement à base de sucre, de cacao et/ou de nougat ; levure, poudre pour faire lever, essences pour pâtisserie (à l'exception des huiles essentielles) ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (y compris sauces à salades), poudre pour faire des sauces et extraits de sauces (y compris ceux de sauces à salades), sauces à salades ; mayonnaise ; ketchup, épices et mélanges d'épices ; herbes conservées, séchées, cuites, surgelées ou préparées ; condiments, en particulier cubes de bouillon de viande et de légumes ainsi qu'épices pour la soupe, préparations à base de bouillons en pâte, extraits de légumes en tant qu'additifs pour plats et viandes ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, y compris bulbes, plantes vivantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; litières pour animaux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques et à base d'alcool (à l'exception de la bière).

Marketing, aide à la vente, conseils en matière de vente, d'achat et de marketing, recherche et analyses de marché ; relations publiques ; publicité, y compris publicité directe et publipostages, documentation publicitaire, conseils en publicité, conception publicitaire, publicité sur l'Internet ; planification des ventes ; courtage et conclusion d'affaires commerciales, services de vente au détail et de vente au détail en ligne, en particulier services de vente au détail d'un magasin à bas prix, dans les domaines suivants : articles de droguerie, produits alimentaires diététiques, compléments alimentaires, articles de papeterie, matériaux d'emballage, produits alimentaires ; produits alimentaires issus de l'agriculture biologique, boissons, plantes, fleurs, aliments pour animaux ; compilation de données dans des bases de données informatiques ; prise de commande, livraisons et facturation, y compris dans le cadre du commerce électronique.