NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB STIFTUNG & CO. KG, société de droit allemand
Numéro de dépôt :
3336021
Date de dépôt :
20/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2025
Présentation de la marque POWERTEC
Déposée le 20 janvier 2005 par la société étrangère NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB STIFTUNG & CO. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POWERTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la société étrangère NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB STIFTUNG & CO. KG domicilié(e) 4 Heisterstrasse - 90441 - NÜRNBERG - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. DURANTON Jean-Baptiste domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.
La marque POWERTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB STIFTUNG & CO. KG, société de droit allemand - 4 Heisterstrasse - 90441 - NÜRNBERG - Allemagne
BREVALEX, M. DURANTON Jean-Baptiste - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2015 n°2577303 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-28
Machines pour le ménage, la cuisine (électriques), le jardin et les bricoleurs, y compris outils électriques. Outils et instruments à main entraînés manuellement pour le ménage, la cuisine, le jardin et les bricoleurs ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; rasoirs électriques. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électriques, à savoir, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques et optiques, disques acoustiques ; supports de données détectables par une machine ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; matériel informatique, à savoir, équipements et appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et instruments périphériques (compris dans la classe 9) ; logiciels (compris dans la classe 9) ; extincteurs ; pièces constitutives de tous les produits précités (compris dans la classe 9).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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