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Marques déposées par la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG
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NORMA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORMA
Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3654753
Date de dépôt :
24/02/2005
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
24/02/2025
NORMA de Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG

Présentation de la marque NORMA

Déposée le 24 février 2005 par la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « NORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-28 du 10 juillet 2009.

Le déposant est la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG domicilié(e) 4 Heisterstrasse - 90441 - NÜRNBERG - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. DURANTON Jean-Baptiste domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque NORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3654753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMA arrivera à expiration en date du 24 février 2025.

Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : Choopers , NORMA Medithek , BAMAKO , POUR CHAQUE EURO LE MAXIMUM , COMPAGNIE DU SALOIR , MY SMILE , LISANELLE , LES RÉGIONS À TABLE , Belle du Vallon , TOP PANACHÉ FELDBRAU


Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, société de droit allemand - 4 Heisterstrasse - 90441 - NÜRNBERG - Allemagne


BREVALEX, M. DURANTON Jean-Baptiste - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Renouvellement sans limitation le 23 février 2015 n°2579533 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-23

Meubles, glaces, cadres (encadrement) ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer et leurs succédanés ou en matières plastiques, à savoir literie, à l'exception du linge de lit, caisses en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre ou plastique, fermetures de bouteilles non métalliques, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, rails pour rideaux, poignées de portes non métalliques, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, cintres pour vêtements non métalliques, pailles pour boissons, housses pour vêtements (rangement), stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), poubelles non métalliques, plateaux non en métal, chaises longues, rideaux de perles pour la décoration, porte parapluies, sacs de couchage pour le camping, mobiles décoratifs produisant des sons, coffres à jouets ; oreillers, matelas ; matelas à air.

Tissus et produits textiles, non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain, excepté les vêtements, linge de lit, housses pour coussins, revêtements de meubles en matières plastiques, rideaux de douche en matières textiles ou plastiques, rideaux en matières textiles ou plastiques, essuie-mains en matières textiles, linge de maison, enveloppes de matelas, housses de protection pour meubles, couvertures de voyage, serviettes de table en matières textiles, sets de table non en papier, mouchoirs de poche en matières textiles, housses pour abattants de toilettes, drapeaux non en papier ; couvertures de lit, couverture de table non en papier.