Marque enregistrée - Marque en vigueur

MY SMILE
Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
4255213
Date de dépôt :
09/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2026
MY SMILE de Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG

Présentation de la marque MY SMILE

Déposée par voie électronique le 9 mars 2016 par la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MY SMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG domicilié(e) 4 Heisterstr. - 90441 - Nuremberg - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, M. Jean-Baptiste Duranton domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque MY SMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255213.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MY SMILE arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.

Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : Choopers , NORMA Medithek , BAMAKO , POUR CHAQUE EURO LE MAXIMUM , COMPAGNIE DU SALOIR , NORMA , LISANELLE , LES RÉGIONS À TABLE , Belle du Vallon , TOP PANACHÉ FELDBRAU


Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, Société de droit allemand - 4 Heisterstr. - 90441 - Nuremberg - Allemagne


Brevalex, M. Jean-Baptiste Duranton - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Viande, charcuterie, poisson (y compris crustacés, coquillages et mollusques préparés), volaille et gibier ; Produits et extraits de viandes, charcuteries, volailles, gibiers et poissons ; Fruits et Légumes préparés, cuits, conservés, congelés, séchés, y compris pommes de terre, Arachides, Fruits à coque préparés, Amandes (transformées) et noix de Cajou ; Extraits de fruits et de légumes à usage alimentaire ; Produits à base de pommes de terre, à savoir pommes de terre rissolées, cuites à l'eau, frites ou précuites, pommes frites, croquettes de pommes de terre, galettes de pommes de terre, boulettes de pommes de terre, pommes de terre sautées ; produits pour l'apéritif sucrés et/ou épicés, principalement composés de fruits séchés, de noix, de produits à base de café, de noix, d'amandes et de noix de cajou ; Gelées de viandes, de charcuteries, de poissons, de fruits et de légumes ; Confitures, marmelades, compotes ; OEufs ; Lait et produits laitiers, y compris babeurre, Lait caillé, Conserves de lait, Lait condensé, Beurre, Beurre clarifié, Fromages, Lait caillé, Conserves de fromage, Koumys, Crème de lait, Yaourt (également avec fruits), Lait en poudre à usage alimentaire ; Desserts à base de lait, yaourt, lait caillé, gélatine et/ou crème, boissons lactées et mélanges à base de lait non alcooliques essentiellement ou pour moitié à base de lait, également avec adjonction de cacao, de chocolat ou de café ; Huiles et graisses comestibles, y compris margarine et saindoux ; Pâtes à tartiner, principalement composées de lait et/ou de graisses, graisse alimentaire et mélanges de graisses ; Salades gastronomiques et aliments surgelés, plats mélangés, semi-préparés (également farces) et préparés, également conservés, composés essentiellement de viande, de charcuterie, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes préparés, de légumineuses, de fromage, d'oeufs, de pommes de terre, de maïs et/ou de produits à base de pommes de terre ; Soupes instantanées, Concentrés de soupe, Préparations pour faire du potage, Cubes de bouillon de viande et de légumes ;

Café, thé, cacao et succédanés du café, y compris poudre de cacao, extraits de café et de thé, boissons non alcooliques à base de café, de thé, de cacao et de chocolat, également comme boissons instantanées ; Riz, tapioca, sagou ; Farines et préparations faites de céréales, céréales, muesli et produits au blé complet ; Farine de pommes de terre, Fécules à usage alimentaire, Semoule ; Pâtes alimentaires, Nouilles et produits à base de nouilles, Plats cuisinés à base de pâtes et pâtes alimentaires en conserve ; Salades gastronomiques et aliments surgelés, plats mélangés, semi-préparés (également farces) et préparés, également conservés, essentiellement à base de pâtes, riz, farine et/ou farine de pomme de terre, également avec adjonction d'épices et de sauces (y compris sauces pour salades) et/ou en combinaison avec du pain ou des petits pains ; Pain, Sandwiches, Pâtisseries et confiseries, y compris biscuits, Gâteaux, Pâtisseries de longue conservation (également avec des fourrages sucrés et épicés), y compris pain dit "knäckebrot", Gâteaux croustillants et biscuits ; Produits pour l'apéritif sucrés et/ou épicés à base de céréales, de cacao, de gâteaux secs, de chocolat, de sucre, de miel, de farine de pommes de terre et/ou de gâteaux ; Pizzas et produits à base de pizza, également conservés ; Chocolat, produits à base de chocolat et pralines, également fourrés aux fruits, café, boissons non alcooliques, vin et/ou spiritueux ainsi que de lait ou de produits laitiers, en particulier yaourt ; Glaces, également sous forme de tartes glacées et de poudre pour glaces alimentaires ; Sucre (y compris sucre vanillé et sucre avec de la vanilline ainsi que glucose alimentaire), Miel, sirops et mélasses ; Sucreries et confiseries, notamment bonbons et gommes à mâcher à usage non médical ; Massepain ; Préparations à base de cacao à tartiner, pâtes à tartiner, principalement à base de sucre, de cacao et/ou de nougat ; Levure, poudre pour faire lever, essences pour pâtisserie (à l'exception des huiles essentielles) ; Poudings, crème anglaise en poudre et blancs-mangers, desserts constitués principalement d'amidon ; Sel comestible, Moutarde, Poivre, Vinaigres, Sauces (y compris sauces à salades, poudre pour faire des sauces et extraits de sauces), Mayonnaise, Ketchup ; Épices, Herbes aromatiques séchées et Condiments, Épices, Arômes pour soupes, Herbes culinaires, assaisonnements en conserve ; Glace à rafraîchir ;

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; Animaux vivants ; Fruits et légumes frais ; Semences, y compris bulbes de fleurs ; Plantes et fleurs naturelles ; Aliments pour chiens, chats, oiseaux, rongeurs et poissons, y compris compléments et stimulants alimentaires ainsi que boissons pour les animaux domestiques précités, aliments diététiques pour chiens, chats, oiseaux, rongeurs et poissons, non à usage médical ; Malt ; Couchette et litière pour animaux ;

Bières, bière non alcooliques, bières aromatisées, boissons mélangées contenant de la bière ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; Boissons de fruits et jus de fruits, jus de légumes ; Smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés) ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques et à base d'alcool (à l'exception de la bière) ;

Services de vente au détail et vente au détail en ligne, en particulier vente au détail par un bradeur (discounter) pour les produits suivants: substances diététiques, compléments nutritionnels, aliments, articles de gastronomie fine, produits bio et naturels, boissons sans alcool et boissons alcooliques.