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Marques déposées par la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG
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Le Panier du Matin
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Panier du Matin
Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3767625
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2030
Le Panier du Matin de Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG

Présentation de la marque Le Panier du Matin

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2010 par la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Panier du Matin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG domicilié(e) 4 Heisterstrasse, 90441 Nürnberg - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, Société anonyme, M. DURANTON Jean-Baptiste domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam, 75378 Paris Cedex 8 - France.

La marque Le Panier du Matin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Panier du Matin arrivera à expiration en date du 20 septembre 2030.

Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : Choopers , NORMA Medithek , BAMAKO , POUR CHAQUE EURO LE MAXIMUM , COMPAGNIE DU SALOIR , MY SMILE , NORMA , LISANELLE , LES RÉGIONS À TABLE , Belle du Vallon


Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, Société de droit allemand - 4 Heisterstrasse, 90441 Nürnberg - Allemagne


BREVALEX, Société anonyme, M. DURANTON Jean-Baptiste - 95 rue d'Amsterdam, 75378 Paris Cedex 8 - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Renouvellement sans limitation le 19 août 2020 n°2757156 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.